J.O. 242 du 16 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 14 octobre 2004 portant nomination du directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval

NOR : EQUU0401327A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 14 octobre 2004, M. Samsoen (Nicolas), ingénieur des ponts et chaussées, est nommé directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval, en remplacement de M. Poidevin (Jean-Luc), appelé à d'autres fonctions, à compter du 18 octobre 2004.